CC du 21 avril 2026

21/04/2026

I – GOUVERNANCE ET ORGANISATION INSTITUTIONNELLE
 A – Exécutif : Composition du Bureau communautaire
B -  Création de 5 commissions thématiques facultatives
   1. Commission "Stratégie, Finances et Ressources Humaines"
   2. Commission "Tourisme - Culture"
   3. Commission "Enfance, Jeunesse et Famille"
   4. Commission "Solidarités, Santé et Réseaux"
   5. Commission "Développement Économique/ Emploi et Attractivité"
C  – Instauration des commissions obligatoires
   1. La CAO (Commission d'Appel d'Offres)
   2. La CIID (Commission Intercommunale des Impôts Directs)
   3. La CLETC (Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
D - Représentation de la collectivité au sein du GIP Creuse Habitat  : Désignation d’un représentant
  
II – RESSOURCES HUMAINES : CREATION D’UN POSTE PERMANENT D’EDUCATEUR TERRITORIAL DE JEUNES ENFANTS

III - ENFANCE
A - Tarification : Adoption des tarifs des mini camps
B – Soutien associatif : Validation des subventions aux associations
  
IV  - FINANCES : PROPOSITION DE PRET DOSSIER AMENAGEMENT DE LA ZAE DE FURSAC –
  
VI - QUESTIONS DIVERSES