CC du 12 novembre 2024

12/11/2024

I – EAU
 
A - Présentation des Rapports Annuels sur le Prix et la Qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif (RQPS)
 
B - Opération sobriété des usages – marché récupérateur d’eau : Conclusion de l’appel d’offres - Récupérateurs d’eau - Volet particuliers – choix du fournisseur et fixation du tarif
 
II – TOURISME
 
            A – Actualisation du Plan de financement du Scénovision
           
            B - Bilan de la saison
 
            C - Horaires et tarifs du Scénovision pour 2025
 
            D - Budget de communication pour l’ouverture du Scénovision au printemps 2025
 
E - Horaires et tarifs de l’Office de tourisme pour 2025
 
III – CULTURE
 
            A – Actualisation du Plan de financement de la Micro-Folie
 
B – Contrats de prêt lors des expositions
 
IV- PETITE ENFANCE/ENFANCE
 
            A - Convention pour accueillir des stagiaires CPJEPS
 
B - Aide aux associations : Bilan des demandes
 
C - Rapport des commissions enfance et petite enfance du 23/09 et 14/10/2024
 
D – Actualisation du Règlement intérieur de la Micro-crèche
 
V – GESTION IMMOBILIÈRE
 
            A - Conclusion d’un bail avec Pierre CHATIGNOUX – Psychologue à Le Grand Bourg
 
VI – RESSOURCES HUMAINES
 
            A– Mise à jour du tableau des effectifs avec avis Favorable du Comité Social Territorial (CST)
           
B – Protection Sociale Complémentaire : PSC :  Détermination du mode de participation à la prévoyance et du montant de la participation versée aux agents
 
C – Fixation des conditions et modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements
 
VII – BUDGETS : DÉCISIONS MODIFICATIVES
 
VIII -ÉCONOMIE
 
A – ZAE de Fursac : Actualisation du plan de financement de l’extension de la ZAE avec mise en conformité
 
B – Attribution d’aide financière dans le cadre du règlement des aides économiques.
 
C – Fonds d’Initiative Territoriale : FIT - Examen du dossier de la Commune de Fleurat
 
IX – ASSURANCES – CONCLUSION DE LA CONSULTATION POUR LES ASSURANCES DE LA COLLECTIVITÉ
 
X – PARTICIPATION A LA DÉMARCHE « PLAN DE CORPS DE RUE SIMPLIFIÉ » INITIÉE PAR LE SDEC 23
 
XI – QUESTIONS DIVERSES