CC du 26 septembre 2024

26/09/2024

Intervention : présentation du service MAXIMUN par M Alexandre POUPARD – « Ramassage d’encombrants » – bilan des premières prestations sur le territoire
 
 
Ordre du jour :
 
I – URBANISME
 
A – PLUi - Débat complémentaire pour adapter le PADD en fonction des conclusions apportées lors des 4 groupes de travail réunis en juillet dernier
 
B – Adoption des rapports triennaux sur l’artificialisation des sols
 
II – EAU
 
A – Conclusion du marché à procédure adaptée (MAPA) - Récupérateurs d’eau - Volet particuliers – choix du fournisseur et fixation du tarif
 
B - Adhésion au SIE de l’Ardour des communes de Janaillat, Bosmoreau les Mines, Sardent, Thauron, Bourganeuf, Laurière les Billanges au 01.01.2025
 
III - TOURISME
 
A - Activités de pleine nature – Dispositif d’aide relatif à l’entretien des chemins de randonnée du Conseil Départemental
 
B - Activités de pleine nature – Création d’un groupe de travail
 
C - Point info sur les travaux au Scénovision/Micro folie
 
IV – GESTION IMMOBILIERE
 
A – Conclusion du diagnostic énergétique du Scénovision et mandat d’assistance à maîtrise d’ouvrage au SDEC pour la réalisation d’une étude de faisabilité biomasse-granulés
B - Conclusion d’un bail commercial avec M. MOREAU René – Boucherie de Grand Bourg
 
C – MSP DE MARSAC – Réalisation de travaux - Bureau médecin 2
 
V – FISCALITE
 
A - CFE (Cotisation Foncière des Entreprises) – Exonérations en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires
 
B - CFE (Cotisation Foncière des Entreprises) – exonérations en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération prévue à l’article 44 quindecies A dans une zone France Ruralités Revitalisation (FRR)
 
C – FPIC – Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales : répartition du prélèvement et/ou reversement entre l’EPCI et ses communes membres pour 2024
 
VI -– ECONOMIE - EXTENSION DE LA ZAE DE FURSAC – ACQUISITION DES TERRAINS A LA COMMUNE DE FURSAC
 
VII - RH – MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
 
VIII – HABITAT
 
A - Adoption de la convention d’adhésion au GIP Creuse Habitat
 
B – Convention de partenariat avec l’association « L’intergénération créative d’Arrènes »
 
IX - ASSURANCE – RESULTATS DE LA CONSULTATION POUR LES ASSURANCES DE LA COLLECTIVITE
 
X – QUESTIONS DIVERSES