CC du 10 juillet 2024

10/07/2024

Intervention du CPIE dans le cadre de l’appel à projet « sobriété de l’usage de l’eau ».
 
I – COMPETENCE EAU - ASSAINISSEMENT
 
A – Synthèse des visites communales
 
B – Appel à Projet « SOBRIETE DES USAGES DE L’EAU »
1 – Etat d’avancement des études
2 – Point sur les récupérateurs d’eau VOLET « COMMUNES »
3 – Point sur les récupérateurs d’eau VOLET « PARTICULIERS
 
II – FIT : FONDS D’INITIATIVE TERRITORIALE
 
A – Examen de la demande de la Commune d’Augères
 
B – Examen de la demande de la Commune d’Aulon
 
III- AMENAGEMENT ET AGRANDISSEMENT ZA DE FURSAC
 
 
IV – ENFANCE : ADOPTION DES TARIFS DEFINITIFS DES MINI CAMPS
 
 
V – PETITE ENFANCE : AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND GUERET POUR L’INTERVENTION DU REFERENT SANTE ACCUEIL INCLUSIF ET SANTE ENVIRONNEMENTALE
 
VI -– FINANCES
 
A – Décisions modificatives BP n°1
 
B – Créances éteintes factures ALSH
 
C – Extension du mode de paiement par chèque CESU dématérialisé pour les services de la petite enfance et enfance
 
D - Convention d’adhésion au service de paiement en ligne Payfip pour le budget SPANC
 
VII - POUVOIR DE POLICE DE LA PUBLICITE
 
VIII – HABITAT
 
A. Les aides à l’amélioration de l’habitat privé
 
B. Une nouvelle organisation territoriale à partir de 2025
 
C. Conseil Départemental de la Creuse - un projet de règlement pour les logements communaux
 
IX - QUESTIONS DIVERSES