CC du 28 mai 2024

28/05/2024

En préambule, présentation des nouvelles règles en matière de publicité extérieure par Mme CAREIL-MOREAU, cheffe du bureau milieux aquatiques, risques et transports à la DDT.
 
Ordre du jour :
 
I – DECENTRALISATION DE L’INSTRUCTION ET DE LA POLICE DE LA PUBLICITE
 
II – FONDS D’INITIATIVE TERRITORIALE (FIT)
 
A – Examen de la demande de la Commune de Bénévent l’Abbaye
B – Examen de la demande de la Commune de Lizières
 
III- ENFANCE
 
A – Adoption du règlement des aides aux associations :
1 - sportives
2 - d’éducation populaire, artistiques et culturelles
3 - Adoption de la convention avec Creuse Toujours 2024-2027
 
B – Adoption des tarifs pour les deux mini camps
 
C – Adoption d’une nouvelle convention de mise à disposition du mini bus
 
D – Acquisition d’un minibus
 
E – Travaux de remise aux normes du bâtiment du Merisier à Grand-Bourg
 
IV – RESSOURCES HUMAINES
 
A – Création d’un poste d’adjoint principal de 1ère classe et mise à jour du tableau des effectifs
 
V – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
 
A - Fibre – DORSAL - Adoption de la convention « fonds de concours au financement des opérations de travaux - vie du réseau- »
 
VI - COMPETENCE EAU-ASSAINISSEMENT
 
A – SPANC – Lancement des contrôles périodiques
 
B - Point d’étape sur le diagnostic réalisé par le chargé de mission eau/environnement
 
C – Appel à projet « Sobriété des usages de l’eau » – Mise à jour du plan de financement
 
VII - TOURISME
 
A – Rapport de la commission du 16 mai 2024
 
VIII - QUESTIONS DIVERSES