CC du 07 mars 2024

07/03/2024

Présentation par Christelle SARTIAUX, Directrice de Creuse Habitat, du GIP Creuse Habitat des aides à la rénovation en 2024.
 
Ordre du jour :
 
I – ECONOMIE
 
A – Stratégie de développement économique
B – Règlement d’attribution d’aides aux entreprises
C – Convention de partenariat 2024-2027 avec Initiative Creuse
D – Convention SRDEII 2024-2028 avec la Région Nouvelle Aquitaine
 
II - TOURISME
 
A – Actualisation du plan de financement du scénovision
 
III – RESSOURCES HUMAINES
 
A - Mandat au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la creuse pour lancer la consultation pour la conclusion d’une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
 
IV – ENFANCE : ADOPTION DES TARIFS DU MINI CAMP
 
V – EAU
 
A – Désignation des membres pour siéger au Siaep Gartempe Sedelle et au syndicat de l’Ardour
B – Actualisation du plan de financement « sobriété de l’usage de l’eau »
 
VI – CHOIX DU SCENARIO SCoT
 
VII –FINANCES LOCATION – CHANGEMENT DE LOCATAIRE A LA BOUCHERIE DE GRAND BOURG
 
VIII – QUESTIONS DIVERSES