CC du 15 décembre 2023

15/12/2023

I – TOURISME
 
A – Adoption des horaires de l’office de tourisme pour 2024
B – Adoption des tarifs de l’office de tourisme pour 2024
C - Recherche d’investisseurs biens à vocation touristique
D – Dissolution de l’EPIC office de tourisme Monts et Vallées Ouest Creuse – répartition financière du reste à charge
 
II – FINANCES
 
A – ALSH Effacement de dettes – admission en créance éteintes
B – Adoption du budget tourisme
C – Autorisation de dépenses en Investissement au 1er janvier 2024 pour le budget principal et le budget tourisme
D – Décision modificative N°4 Budget Principal
 
III – RESSOURCES HUMAINES
 
A – Création d’un emploi permanent de technicien principal de 2ème classe au 01 février 2024
B - Mise en place du Rifseep au 01 janvier 2024
C - Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle (PPA)
 
 
IV – DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
 
A - RENOV 23 : Adhésion à la plateforme départementale de la rénovation énergétique – adoption de la convention 2024
B - Adoption de la convention de partenariat Opération de Revitalisation du Territoire - ORT
C – Point d’avancement du dispositif Territoire d’industrie 2 – participation au financement du poste de chargé de mission Industrie creuse
 
V – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
 
A – Actualisation du plan de financement de la mise en conformité de la ZA Ste Catherine de FURSAC
B – Cession de parcelles au profit de la SAS Camomille – ZA Ste Catherine
C – Cession de parcelles au profit de la Ste Profusion – ZA Ste Catherine de Fursac
 
VI – REPRESENTATION de la communauté de communes
 
A – Leader : désignation de représentant au sein du GAL
B – EVOLIS 23 – Transfert de la compétence SPANC par la Communauté de communes Creuse Sud-Ouest et transfert de la compétence Traitement des déchets – mise à jour des statuts.
 
VII - Administration Générale de la Collectivité
 
A – Reconduction des contrats d’assurance de la collectivité pour 2024.
 
VIII – QUESTIONS DIVERSES