CC du 09 novembre 2023

09/11/2023

Ordre du jour :
 
I – PETITE ENFANCE -ENFANCE – JEUNESSE
A – Présentation du diagnostic petite enfance/enfance et jeunesse sur le territoire de la Communauté de communes
B – Bilan de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2020 - 2023
C – Adoption d’une nouvelle Convention Territoriale Globale sur la période 2024 – 2027 – présentation des axes de travail
 
II -DEVELOPPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
A – PLUi – adoption des modifications du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
 
III – FINANCES
A – Mouvements de crédits entre chapitres
B – Boucherie de Grand Bourg – changement de locataire
C – Adoption du montant des attributions de compensation 2024 – modification dans le cadre d’une révision libre
D – ALSH – effacement des dettes – admission en créances éteintes
E – Décisions modificatives n°03
 
IV – QUESTIONS DIVERSES