CC du 28 septembre 2023

28/09/2023

Ordre du jour :
 
I - MOTION SSIAD
 
II – TOURISME
A – Bilan de la saison touristique
B – Mutualisation d’un poste d’animateur avec les Communautés de communes du pays sostranien et Dunois.
C – Scénovision – Présentation et adoption du nouveau scénario
D - Scénovision – Adoption du plan de financement et lancement des travaux
 
III – CULTURE : MICROFOLIE
A – Etat d’avancement et adoption du plan de financement
 
IV – DEVELOPPEMENT ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 
A – Mise en conformité de la ZA de Fursac
B – Signature du Crédit-bail avec la Sté Furmeca
C – Cession d’un terrain de la ZA les bois verts de Grand Bourg
D - Financement d’une Aire de Grand Passage sur le département : principe de co-financement par les EPCI
 
V - EAU ET ASSAINISSEMENT
A – Candidature à l’Appel à projet Sobriété des usages de l’eau
 
VI – FINANCES
A – Décisions modificatives
B – Création d’un budget Tourisme
C – FPIC – Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales : répartition du prélèvement et/ou reversement entre l’EPCI et ses communes membres pour 2023
 
VII – PETITE ENFANCE - ENFANCE
A – Rapport des commissions par Evelyne CHETIF
B – Modification du règlement intérieur ALSH et Microcrèche
C – Microcrèche – convention de partenariat entre la communauté de communes et la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret pour l’intervention du Référent Santé Accueil Inclusif et Santé Environnementale.
 
VIII –QUESTIONS DIVERSES