CC du 06 juillet 2023

06/07/2023

I – AGENCE D’ATTRACTIVITE ET D’AMENAGEMENT DE LA CREUSE
A – Soutien à l’animation du Projet Alimentaire Territorial
B – Ingénierie d’animation – Opération de Revitalisation du Territoire
           
II – tourisme
A – Dispositif d’aide du Conseil départemental relatif à l’entretien des chemins de randonnée
B – Participation au Tour du Limousin
       1. Participation financière – Etape n°1
       2. Participation à la caravane publicitaire
           
III – ENFANCE : ADOPTION DES TARIFS DU MINI CAMP
 
IV – Prise de compétence eau potable au 1er janvier 2024
           
V – MARCHE MICROCRECHE – avenantS
           
VI – SANTE – MSP - Demande d’avenant maitrise d’oeuvre
 
VII - COMPTABILITE
A – Budget principal - Décision modificative
B – Ligne de Trésorerie
 
VIII - RESSOURCES HUMAINES
A – Micro-crèche - Demande d’apprentissage
B - Accompagnement administratif du suivi médical des agents en congés maladie par un médecin agréé - conventionnement Centre de Gestion
C - Adhésion prestation médiation préalable obligatoire du Centre de gestion
D - Adhésion au dispositif de signalement et traitement des actes de violence du Centre de gestion
           
IX - REPRESENTATIONS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
A – EVOLIS 23
B – SDEC Secteur d’Energie Bourganeuf Bénévent
 
X - QUESTIONS DIVERSES