16/05/2023
Ordre du jour :
Présentation d’EC3 (gestion des déchets de construction) par Mme Julie Etié
I – FISCALITE
A – Modification du taux de la taxe de séjour
B – Rectification du taux de la TEOM
II – TOURISME
A – Modernisation du Scénovision
B – Organisation de la participation au Tour du Limousin
III – ENFANCE : adoption du tarif du mini camp
IV – SPANC
A – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Assainissement Non Collectif 2022
B – Mise en place des contrôles périodiques
V – EAU
A – Présentation de la compétence eau potable
B – Prise de compétence eau potable au 1er janvier 2024
C – Appel à projets pour la sobriété des usages
VI – MARCHE PUBLIC FURMECA : AVENANT POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES
VII - ENERGIE – ADHESION AU SERVICE DE CONSEIL EN ENERGIE PARTAGEE (CEP) DU SDEC 23
VIII - RESSOURCES HUMAINES
A – Adhésion au Service de Médecine Agréée du Centre de Gestion
B – Créations de postes et mise à jour du tableau des effectifs
IX - REPRESENTATIONS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES – MISE A JOUR
X - CHOIX DU LOGO DE LA COLLECTIVITE
XI - RESIDENCES INTERGENERATIONNELLES - ENTRETIEN DES EXTERIEURS
XII - QUESTIONS DIVERSES