CC du 29 septembre 2022

29/09/2022

Ordre du jour :
 
I – EXECUTIF – Démission de Mme Joëlle DEVAUD
 
II – ECONOMIE
 
A – ZAE Sainte-Catherine à Fursac - Vente d’une parcelle
B – Organisation d’un forum des entreprises
 
III – FISCALITE - Commission Départementale des Valeurs Locatives (CDVL)
 
IV – ENFANCE
 
A – Micro-crèche
1 – Convention de mise à disposition des locaux avec la commune de Marsac
2 – Travaux d’extension et de réhabilitation - Attribution des lots et adoption du nouveau plan de financement
 
B – ALSH
1 – Tarifs des sorties
2 – Adhésion au dispositif Chèques vacances
 
V – BUDGET – FINANCES
 
A – Décisions modificatives
B – Modalités de répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et communales (FPIC)
 
VI – ASSURANCES DE LA COLLECTIVITE
 
VII – RESSOURCES HUMAINES
 
A – Proposition de création et de suppression d’emplois catégorie C
1 - Service micro crèche
2 – Service ALSH
3 – Service Tourisme
 
B – Recrutement au sein du pôle administratif
 
VIII – SANTE
 
A – Location de la MSP de Fursac à la SISA « MSP Réseau de santé La Souterraine-Fursac »
 
B – Travaux supplémentaires
 
C – Application de pénalités
 
IX – SPANC - RESULTAT DE L’APPEL D’OFFRE
 
X – TOURISME
 
A – Constitution d’un groupe de travail pour le suivi de l’étude concernant l’évolution du Scénovision
B – Etude sur l’implantation d’une Micro-Folie au Scénovision
 
XI – ADHESION A L’AGENCE D’ATTRACTIVITE A2.3
 
XII – SUBVENTIONS DETR ET PRIORISATION DES PROJETS DANS LE CADRE DU CRTE
 
XIII – QUESTIONS DIVERSES