CC du 07 juillet 2022

07/07/2022

I - URBANISME PLUi
 
A - Présentation des tableaux de synthèse des disponibilités par Commune
B - Adoption du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
 
II – FINANCES
 
A – ALSH Créances éteintes
B – Taxe sur le photovoltaïque au sol
 
III – TOURISME
 
A – Scénovision – Inscription au dispositif « Pass Culture »
B – Evolution du Scénovision
C – Dispositif d’aide du Conseil départemental relatif à l’entretien des chemins de randonnée
 
IV – SANTE MSP
 
A – Point sur la gestion des sites
B – Mise en place d’une servitude à la MSP de Marsac
 
V – CONTRATS TERRITORIAUX - C2RTE
 
VI – ENFANCE - MISE A DISPOSITION DE MATERIEL POUR L’ACCUEIL PERISCOLAIRE A MOURIOUX-VIEILLEVILLE
 
VII – QUESTIONS DIVERSES