CC du 2 juin 2022

02/06/2022

Ordre du jour :
 
Présentation de la Ligue Contre le Cancer
 
I - ENFANCE
 
A - Conventions pluriannuelles avec les associations
B - Mini camp
C - Renouvellement du Projet Educatif Territorial
D - Evolution des tarifs pour la rentrée 2022
E – Demande d’accueil d’une stagiaire effectuant son Service National Universel
F – Convention de Mise à Disposition de services entre la Communauté de communes et les communes
 
II – SPANC
 
A – Adoption du règlement de service SPANC
B – Tarifs du SPANC
C – Contenu synthétique de la commande publique de prestation de service
D – Constitution d’une CAO à caractère spécifique
E – Délégation d’attribution de marché à la CAO et délégation de signature au Président
 
III – DESIGNATION DE MEMBRES AU SEIN DU SMABGA
 
IV – TEOM – ASSUJETISSEMENT A LA REDEVANCE SPECIALE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS EXONERES DE TEOM
 
V – ECONOMIE
A – ZA de Fursac – location à la société Profusion
B – ZA de Fursac – acquisition de parcelle et agrandissement du bâtiment FURMECA
C – ZA de Bénévent l’Abbaye – acquisition d’une parcelle
 
VI – SANTE
A – Location des MSP de Fursac – Marsac et Grand Bourg
B – Avenants aux marchés de travaux des MSP
C – Contrat Boost’ter – maison de santé et de soins – commune de Bénévent l’Abbaye
 
VII – PROJET DE CONSTRUCTION D’UN PARC PHOTOVOLTAIQUE SUR LA COMMUNE DE MARSAC
 
VIII IMPLANTATION ET EXPLOITATION D’UN PARC EOLIEN SUR LA COMMUNE DE MARSAC
 
IX – CONTRATS TERRITORIAUX
 
A – Contrat Région 2018 – 2022 – ingénierie thématique 2022
B – Contrat Boost’ter Département 2022 – 2024 – ingénierie de projet 2022
C – Programme LEADER – candidature Ouest Creuse 2023 – 2027
 
X – POINT D’AVANCEMENT DU PLUi
 
XI – QUESTIONS DIVERSES