CC du 11 avril 2022

11/04/2022

Ordre du jour
Présentation de l’Agence d’Attractivité de la Creuse (A2.3)
I – ENFANCE
A  –  Travaux  d’agrandissement  de  la  micro-crèche  –  Choix  du  bureau  de  contrôle  et  du
coordinateur en Sécurité et Protection de la Santé (SPS)
B – Admission en non-valeur « créances éteintes »
II – SPANC – Service Public d’Assainissement Non Collectif
A – Décision d’EVOLIS quant à la demande de retrait de la Communauté de communes, en
représentation substitution des communes d’Azat-Châtenet, Fleurat, Lizières et Saint Priest la
Plaine pour la compétence SPANC
B – Adoption du règlement de service SPANC (Document joint)
C – Tarifs du SPANC
III – URBANISME – RENOUVELLEMENT DU COMITE TECHNIQUE EN CHARGE DU PLUI
IV – SIASEBRE – MISE A JOUR DES STATUTS (Statuts du SIASEBRE joints)
V   –   GESTION   DE   L’IMMOBILIER   LOCATIF   –   LOCATION   D’UN   LOCAL   A   USAGE
PROFESSIONNEL AU SEIN DE LA RESIDENCE INTERGENERATIONNELLE DE FLEURAT
VI – APPROBATION  DES  BUDGETS  ET  DETERMINATION  DES  TAUX   (Documents  remis  en
séance)
A - Approbation des comptes administratifs 2021
1. Budget principal
2. Budget Petite enfance
3. Budget ZAE
4. Budget SPANC
B - Approbation des comptes de gestion 2021
1. Budget principal
2. Budget Petite enfance
3. Budget ZAE
4. Budget SPANC
C - Affectation des résultats 2021 aux budgets 2022
1. Budget principal
2. Budget Petite enfance
3. Budget ZAE
4. Budget SPANC
D - Détermination des taux
1 - Taxe sur le Foncier Bâti (TFB)
2 - Taxe sur le Foncier Non Bâti (TFNB)
3 - Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
E - Détermination des taux des indemnités de fonction des élus
F - Examen des budgets primitifs 2022 (Documents remis en séance)
1. Budget principal
2. Budget Petite enfance
3. Budget ZAE
4. Budget SPANC
IX – QUESTIONS DIVERSES