CC du 09 mars 2020

09/03/2020

Ordre du jour :
1 – ECONOMIE
A  -  Clé  de  répartition  et  validation  du  nouveau  plan  de  financement  du  projet  des  Maisons  de  Santé
Pluridisciplinaires de Marsac, Le Grand Bourg et Fursac
B - Garage de l’Ardour : Vente du bâtiment -  Levée d’option
C – Boucherie de Grand Bourg –bail précaire
2 – FINANCES
A – Document préparatoire du BP 2020
B – Validation du prêt repris dans l’arrêté de répartition de l’actif/passif auprès de la banque postale (606 331.33
€)
3 – TOURISME
A - Subvention de fonctionnement de l’EPIC pour 2020
B – Admission en non-valeur de 92 232.32 €
4 - COMPETENCE
A   -   Définition   de   l'intérêt   communautaire   de   la   compétence   optionnelle   "construction,   entretien   et
fonctionnement  d'équipements  culturels  et  sportifs  et  d'équipements  de  l'enseignement  préélémentaire  et
élémentaire".
5 – ENTENTE INTERCOMMUNAUTAIRE
A – Candidature au label « Projet d’Art et d’Histoire »
6 - REPRESENTATIONS
A – Adoption des statuts et représentation au sein du Syndicat Mixte d’Aménagement du Bassin de Gartempe
et de ses affluents
7 – SMIPAC – Action en justice
8 – QUESTIONS DIVERSES