CC du 10 décembre 2021

10/12/2021

Ordre du jour :
 
I – ENFANCE
Présentation des travaux d’extension de la micro crèche de Marsac
Convention de mise à disposition des locaux avec la commune de Marsac
Présentation du projet de construction d’un pôle Enfance à Grand-Bourg
 
II – GESTION DES BATIMENTS COMMUNAUX – BATIMENT DU MERISIER – REMPLACEMENT DE LA CUVE A FIOUL
 
III – GESTION DES MSP ET TRAVAUX
Modalités d’intervention de la Mutualité Française
Travaux : parking de la MSP Grand-Bourg
 
IV – FINANCES
Autorisation de dépenses en investissement pour le 1er trimestre 2022
Décisions modificatives
 
V – ASSURANCES DE LA COLLECTIVITE
 
VI – ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE AQUITAINE – PROLONGATION DE LA CONVENTION – AVENANT N°2
 
VII – SPANC
Compte-rendu de la commission SPANC en date du 30/11/2021
Modalités de sortie d’EVOLIS 23 pour la carte SPANC
Marché public
 
VIII – URBANISME - PLUi et SCoT
PLUi – Plans de zonage
SCoT - Etude de préfiguration pour l’élaboration de SCoTs
 
IX – CONTRATS TERRITORIAUX
C2RTE – Signature du contrat
Entente intercommunautaire – Nouveaux contrats Région et LEADER
 
X – EVOLIS – MISE A JOUR DES STATUTS
 
XI – QUESTIONS DIVERSES
 
Les convocations partent ce jour par courrier.