CC du 3 novembre 2021

26/10/2021

Ordre du jour

I - ENFANCE
 
A – Adoption du règlement intérieur de la micro crèche de Marsac
B - Compte rendu de la commission Petite-enfance du 11/10/2021 par Evelyne CHETIF, Vice-présidente en charge de l’enfance
 
II - TOURISME
 
A - Compte rendu de la commission Tourisme du 22/10/2021 par Joëlle DEVAUD, Vice-présidente en charge du tourisme
B – Adoption du règlement intérieur du Scénovision
C  – Intégration du site Internet de Creuse Tourisme - adoption de la convention Site Web commun
 
III - FINANCES
 
A – Admission en non-valeur « créances éteintes »
B – Fixation des durées d’amortissement des immobilisations
C - Marchés Publics MSP – Plans de financement réactualisés
 
IV  – GESTION DE l’IMMOBILIER LOCATIF
 
A – Locaux à usage professionnel : renouvellement des baux commerciaux dérogatoires - ostéopathe
B - Validation du Bail commercial avec M GENTY – BOUCHERIE Le Grand Bourg
C – Résidences Intergénérationnelles : point d’information
 
V – ECONOMIE
 
A - ZAE les Bois Verts à Grand Bourg - ventes de parcelles aux entreprises DE SOUSA Thomas et FIELDER Romain
 
VI – Contrat de Ruralité, de Relance et de Transition Ecologique (C2RTE)
 
A - Validation de la maquette stratégique
B - Choix des projets «fiches actions ».
 
VII – SPANC : harmonisation de la compétence
 
A – Compte rendu du groupe de travail en date du 18/10/2021 par Bertrand LABAR, Vice-Président
B - Révision des attributions de compensation
 
VIII -  PLATEFORME TERRITORIALE DE LA RENOVATION ENERGETIQUE (PTRE) DE L’HABITAT ET DU PETIT TERTIAIRE PRIVÉ – Candidature RENOV 23
 
A – Adoption de la convention
 
IX – ScoT : Schéma de Cohérence Territoriale : choix de la collectivité maitre d’ouvrage de l’étude de préfiguration
 
X – Représentations de la collectivité
 
A - Désignation d’un délégué titulaire auprès du SMCRG (Syndicat Mixte Contrat de Rivière Gartempe)
B – Désignation de membres au sein du Comité Unique de Concertation (CUC) de l’Ouest Creuse
 
XI – QUESTIONS DIVERSES