26/10/2021
Ordre du jour
I - ENFANCE
A – Adoption du règlement intérieur de la micro crèche de Marsac
B - Compte rendu de la commission Petite-enfance du 11/10/2021 par Evelyne CHETIF, Vice-présidente en charge de l’enfance
II - TOURISME
A - Compte rendu de la commission Tourisme du 22/10/2021 par Joëlle DEVAUD, Vice-présidente en charge du tourisme
B – Adoption du règlement intérieur du Scénovision
C – Intégration du site Internet de Creuse Tourisme - adoption de la convention Site Web commun
III - FINANCES
A – Admission en non-valeur « créances éteintes »
B – Fixation des durées d’amortissement des immobilisations
C - Marchés Publics MSP – Plans de financement réactualisés
IV – GESTION DE l’IMMOBILIER LOCATIF
A – Locaux à usage professionnel : renouvellement des baux commerciaux dérogatoires - ostéopathe
B - Validation du Bail commercial avec M GENTY – BOUCHERIE Le Grand Bourg
C – Résidences Intergénérationnelles : point d’information
V – ECONOMIE
A - ZAE les Bois Verts à Grand Bourg - ventes de parcelles aux entreprises DE SOUSA Thomas et FIELDER Romain
VI – Contrat de Ruralité, de Relance et de Transition Ecologique (C2RTE)
A - Validation de la maquette stratégique
B - Choix des projets «fiches actions ».
VII – SPANC : harmonisation de la compétence
A – Compte rendu du groupe de travail en date du 18/10/2021 par Bertrand LABAR, Vice-Président
B - Révision des attributions de compensation
VIII - PLATEFORME TERRITORIALE DE LA RENOVATION ENERGETIQUE (PTRE) DE L’HABITAT ET DU PETIT TERTIAIRE PRIVÉ – Candidature RENOV 23
A – Adoption de la convention
IX – ScoT : Schéma de Cohérence Territoriale : choix de la collectivité maitre d’ouvrage de l’étude de préfiguration
X – Représentations de la collectivité
A - Désignation d’un délégué titulaire auprès du SMCRG (Syndicat Mixte Contrat de Rivière Gartempe)
B – Désignation de membres au sein du Comité Unique de Concertation (CUC) de l’Ouest Creuse
XI – QUESTIONS DIVERSES