CC du 22 septembre 2021

16/09/2021

Ordre du jour :
 
Présentation du SDEC :  Syndicat Départemental des Energies de la Creuse
 
I  - ENFANCE
 
A – Présentation du dispositif Chèq’Collèges
B – Présentation du dispositif Pass-sport
C  –  Adoption  de  la  convention  d’occupation  des  locaux avec  la  Maison  des  Assistantes
Maternelles
D  – Adoption  de  la  convention  de  mise  à  disposition  de  services  entre  la  communauté  de
communes et les communes membres
E - Compte rendu de la commission Enfance du 13/09/2021 par Evelyne CHETIF, Vice-présidente
en charge de l’enfance
 
II  - FINANCES
 
A – Modalités de répartition du Fonds national de Péréquation des Ressources Intercommunales
et Communales. (F.P.I.C)
B – Adoption de la suppression de la régie de recettes de la micro crèche
C – Décision Modificative - apurement du solde débiteur du compte 1069
D – Demandes de subventions exceptionnelles
1 -  Resto du cœur
2  – Solidarité paysan
E - SPANC – Création d’un budget en M49
F – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01.01.2022.
 
III – TOURISME
 
A  –  Renouvellement  de  la  convention  avec  EDF  –  chemins  de  randonnées  de  Châtelus  le
Marcheix
 
IV – GESTION DE l’IMMOBILIER LOCATIF
 
A  - Locaux à usage professionnel 
B  – Résidences Intergénérationnelles
 
V – ECONOMIE
 
A - ZAE les Coutures à Bénévent l’Abbaye : vente de parcelles  à la SCI LA BETOULLE 
B - ZAE les Bois Verts à Grand Bourg - vente d’une parcelle  à l’entreprise FURLAN
 
VI - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
 
A - DORSAL : Adoption de la convention FTTH JALON 2 – Fonds de concours
 
VII – QUESTIONS DIVERSES
 
Contrat de Ruralité, de Relance et de Transition Ecologique (C2RTE)– Point d’information