CC du 29 juin 2021

29/06/2021

Ordre du jour

I – FINANCES : APPROBATION DES BUDGETS
 
A - Approbation du compte administratif 2020 du budget principal
B - Approbation du compte administratif  2020 du budget petite enfance
C - Approbation du compte administratif 2020 du budget ZAE (Zones d’activités Economiques)
D - Approbation du compte de gestion 2020 du budget principal
E - Approbation du compte de gestion 2020 du budget petite enfance
F - Approbation du compte de gestion 2020 du budget ZAE
G - Affectation du résultat 2020 aux budgets 2021
Budget principal
Budget Petite enfance 
Budget ZAE
H - Examen du budget supplémentaire 2021 du budget principal
 
II  - ENFANCE :
 
A – Convention 2021 avec l’association CREUSE TOUJOURS
B – Convention 2021 avec les Relais des Assistantes Maternelles
c – Admission en non valeur de factures ALSH
D – Recrutement d’un apprenti pour le site de la micro crèche
E - Mise à disposition par la commune de Marsac d’un local pour une extension temporaire des locaux de la micro crèche
 
III– ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE DU SDEC POUR LA FOURNITURE DE VEHICULES ELECTRIQUES ET GNV DE TOURISME ET UTILITAIRES AINSI QUE DES DEUX ROUES ELECTRIQUES
A - Adoption de la convention
 
IV – Le CTRRTE Contrat Territorial de Ruralité, de Relance et de Transition Ecologique
A – Adoption du protocole
 
V - ZAE : Convention de servitude ENEDIS Zone Artisanale Les Coutures à Bénévent l’Abbaye
 
VI – MAISONS DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRES  - Actualisation des plans de financement
 
VII  – RESIDENCE  INTERGENERATIONNELLE D’ ARRENES : LOCATION STUDIO ET BUREAU
 
VIII - QUESTIONS DIVERSES