CC du 10 juin 2021

10/06/2021

Ordre du jour :

I – TOURISME
A - Approbation du compte Administratif et du compte de gestion 2020 de l’ EPIC Monts et Vallées Ouest
B – Dispositif d’aide -Entretien des chemins de randonnée du Conseil Départemental.
C - Protocole d’intervention pour l’entretien et le balisage des chemins de randonnée
D -  Partenariat avec Creuse Tourisme pour « La recherche d’investisseurs touristiques »

II –  COMPETENCE SPANC : Service Public d’Assainissement Non Collectif
A - Harmonisation de la compétence
B - Révision des attributions de compensations.

III - URBANISME
A  – Modalités  de  délégation  du  Droit  de  Préemption  Urbain  (DPU)  aux  Communes concernées :  Châtelus  le
B - URBANISME : Délégation au Président

IV– RESSOURCES HUMAINES
A - proposition de stagiairisation d’un agent avec création d’un poste d’adjoint d’animation territorial
B – EXTENTION LOCAUX MICRO CRECHE

V– PARC EOLIEN SUR LA COMMUNE DE MARSAC

VI – CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE CRTE

VII – QUESTIONS DIVERSES