CC du 13 avril 2021

13/04/2021

Ordre du jour

I – APPROBATION DES BUDGETS
A - Approbation du compte administratif 2020 du budget principal
B - Approbation du compte administratif  2020 du budget petite enfance
C - Approbation du compte administratif 2020 du budget ZAE (Zones d’activités Economiques)
D - Approbation du compte de gestion 2020 du budget principal
E - Approbation du compte de gestion 2020 du budget petite enfance
F - Approbation du compte de gestion 2020 du budget ZAE
G - Affectation du résultat 2020 aux budgets 2021
1.   Budget principal
2.   Budget Petite enfance : sans objet
3.   Budget ZAE
H - Examen du budget primitif 2021 du budget principal
I   -Examen du budget primitif 2021 du budget Petite Enfance
J - Examen du budget primitif 2021 du budget ZAE

II - FISCALITE
A - Détermination  des taux des taxes : Taxe sur le Foncier Bâti (TFB), Taxe sur le Foncier Non Bâti (TFNB) et Cotisation
Foncière des Entreprises (CFE)
B - Détermination  du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères

III –  SPANC – demande de retrait de la Communauté de communes Creuse Sud Ouest représentant
la commune de St Dizier-Masbaraud de la compétence assainissement non collectif du Syndicat des
Eaux de l’Ardour

IV – VIE ECONOMIQUE
A - proposition de signature d’un bail dérogatoire pour la location de la boucherie de Grand Bourg à M. Genty

V– HABITAT
A - proposition de convention de partenariat 2020/2022 avec le CD23  concernant les Programmes d’Intérêt
Général en faveur de l’amélioration du parc privé
B  - proposition de règlement d’intervention en matière d’aides à l’amélioration de l’habitat privé
C - Plateforme territoriale de la rénovation énergétique (PTRE)

VI - ENFANCE
A -  Adoption de la convention de mise à disposition du mini bus service enfance
B - Micro crèche de Marsac – recrutement d’un agent contractuel 3-3-3°

VII - MOTION CARTE SCOLAIRE

VIII – REPRESENTATION DE LA COLLECTIVITE

IX  – QUESTIONS DIVERSES