CC du 11 février 2021

11/02/2021

Ordre du jour :
 
I – TOURISME
A - Convention de partenariat Creuse Tourisme ELLOHA
B – Terra Aventura
C - Adhésion au système Paybox
D - Contrat pour WIX hébergeur internet
E - Horaires Office de Tourisme et Scénovision
F - Tarifs Office de Tourisme et Scénovision
G – Détermination d’un nouveau nom de territoire (ex Monts et Vallées Ouest Creuse)
 
II – VIE ECONOMIQUE
A – Vente de parcelle dans la ZA de Lagette Bénévent l’Abbaye
B – Convention Dorsal
C - Bail pour le local du Conseiller aux décideurs locaux
 
III – AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 
A – Prise de compétence « AUTORITE ORGANISATRICE DE LA MOBILITE »
B – Avenant à la convention entre la Commune de Marsac, l’EPFNA et la Communauté de Communes
C  - Avenant à la convention entre la Commune de Bénévent-l’Abbaye, l’EPFNA et la Communauté de communes
 
IV - SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Modalités d’exercices de la compétence par la collectivité
 
V - POLITIQUE DU LOGEMENT ET DU CADRE DE VIE : PROPOSITION D’EVOLUTION DU DISPOSITIF D’AIDES A L’AMELIORATION DE L’HABITAT PRIVE
 
VI– RESSOURCES HUMAINES
A - Mise à disposition d’un agent pour l’association des repas à domicile - ALRD
B – Reconduction de la mise à disposition de service pour l’entretien des maisons intergénérationnelles de Fleurat et Arrènes.
C – Reconduction de la mise à disposition de Christophe DESENFANT, technicien principal 1ère classe
D - Assurance statutaire CNP : gestion du contrat par le CDG 23
E - CNRACL : Convention de dématérialisation avec le CDG 23
 
VII – REPRESENTATION DE LA COLLECTIVITE
SDEC – adoption de la modification statutaire
 
VIII - MARCHE DE TRAVAUX MSP
A -  Acquisition du foncier nécessaire à la construction des sites
1 - Projet de Marsac 
2 - Projet de Grand Bourg 
3 - Projet de Fursac 
B - Assurance dommage ouvrages Fursac
C - Réactualisation du plan de financement
 
VIII – ENFANCE
Renouvellement du logiciel enfance
 
IX – QUESTIONS DIVERSES