CC du 10 février 2020

10/02/2020

Ordre du jour :
 
#1 ENFANCE – PETITE ENFANCE
A. Présentation par des intervenants de la CAF de la Convention Territoriale Globale (CTG)
B. Mise à disposition du minibus – projet de convention
C. Création des Régies ALSH et Micro crèche de Marsac
 
#2 TOURISME
A. Adoption des statuts de l’EPIC Office de Tourisme Monts et Vallées Ouest Creuse
B. Subvention de fonctionnement de l’EPIC pour 2020
C. Instauration de la Taxe de séjour et création de la régie pour la Taxe de séjour
 
#3 RESSOURCES HUMAINES
A. Mise à disposition de Christophe DESENFANT, technicien principal 1ère classe
B. Mise à disposition de service de Clément MAGNAVAL, chargé de mission économique
C. Mise à disposition de Tolsee VINCENT, éducatrice jeunes enfants – micro crèche de Marsac
D. Mise à disposition du personnel technique de la Commune d’Arrènes pour l’entretien des espaces verts et petits travaux d’entretien auprès de la maison intergénérationnelle
E. Mise à disposition du personnel technique de la Commune de Fleurat pour l’entretien des espaces verts et petits travaux d’entretien auprès de la maison intergénérationnelle de Fleurat
F. CNAS – adhésion de la collectivité au 01.01.2020
 
#4 ECONOMIE
A. Validation du plan de financement du projet des Maisons de Santé Pluridisciplinaire de Marsac, Le Grand Bourg et Fursac
B. Informations relatives à la programmation 2020 au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) dans le cadre du contrat de ruralité
C. Résidences intergénérationnelles de Fleurat – fixation des loyers
D. Résidence intergénérationnelles d’Arrènes – fixation des tarifs des chambres d’amis
E. Arrêt du projet de mise en comptabilité du PLU de Bénévent avec le SPR (Site Patrimonial Remarquable)
F. Attribution de la subvention au resto du cœur de Bénévent l’Abbaye
 
#5 ADMINISTRATION DE LA COLLECTIVITE
A. Transmission électronique des actes au représentant de l’état
 
#6 REPRESENTATIONS
A.SIASEBRE
B. SI DES EAUX DE L’ARDOUR – élection de deux délégués titulaires et d’un suppléants
C. EVOLIS compétence SPANC – élection d’un délégué titulaire et d’un suppléant
D. SMIPAC
 
#7 QUESTIONS DIVERSES