CC du 09 janvier 2020

09/01/2020

Ordre du jour :
 
#1 Exécutif
A. Réinstallation de l’exécutif en place au 31 janvier 2016
B. Election d’un Vice-Président à la politique enfance
C. Détermination des indemnités de fonction des élus
D. Délégation au Président : remplacement de personnel
E. Délégation au Président : recrutement besoins occasionnels ou saisonniers
F. Délégation au Président : recrutement agents sous CEE pour les alsh
 
#2 Ressources humaines
A. Congé de formation professionnelle de Jean-Michel DEVAUX
B. Tableau des effectifs
 
#3 Compétence
A. Définition de l’intérêt communautaire de la compétence optionnelle « construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire »
 
#4 Représentation
A. Evolis 23 : élection de trois délégués titulaires
B. SIASEBRE : élection de deux délégués titulaires et d’un délégué suppléant
C. DORSAL : élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
D. SI DES EAUX DE L’ARDOUR : élection de deux délégués titulaires et d’un délégué suppléant
 
#5 Questions diverses